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Marques déposées par BAVEREL Hubert
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EQUILIBRE et CALME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUILIBRE et CALME
BAVEREL Hubert, Roger, Eustase

Numéro de dépôt :
98751942
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque EQUILIBRE et CALME

Déposée le 24 septembre 1998 par BAVEREL Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUILIBRE et CALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est BAVEREL Hubert, Roger, Eustase, domicilié(e) 26 Rue Pasteur, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAVEREL Hubert - France.

La marque EQUILIBRE et CALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUILIBRE et CALME est expirée depuis le 24 septembre 2008.

BAVEREL Hubert a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLESSE ARTICULAIRE , (Marque figurative)


BAVEREL Hubert, Roger, Eustase - 26 Rue Pasteur, 88100 SAINT-DIE - France


BAVEREL Hubert - France


Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336912 - Publication au BOPI 2001-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

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